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Brevet européen · EP4427015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427015
Numéro de demande
EP22809061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 27/18 (2006.01)
Priorité
DE 102021212418 04.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079620 24.10.2022
Publication PCT
WO2023/078716 11.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LANG, Tobias

70197 Stuttgart, DE

ALT, Christian

70806 Kornwestheim, DE

BRAUER, Ingo

71665 Vaihingen, DE

HUEFTLE, Gerhard

71546 Aspach, DE

HERRMANN, Reinhold

70469 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.