MAHLHILFSTABLETTE MIT INTEGRIERTEM STANDARD
Brevet européen · EP4427016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427016
- Numéro de demande
- EP23812914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2023
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 1/28 (2006.01)B02C 23/06 (2006.01)G01N 23/2202 (2018.01)B02C 17/20 (2006.01)G01N 23/2005 (2018.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 103/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022132071 02.12.2022LU 103044 02.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/082821 23.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/115266 06.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ENDERS, Michael
48143 Münster, DE
HOLZER, Jasmin
59320 Ennigerloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.