OPTISCHE SICHERHEITSVORRICHTUNG MIT FARBSCHALT- ODER BILDSCHALTEFFEKT
Brevet européen · EP4427079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427079
- Numéro de demande
- EP22868117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)B42D 25/00 (2014.01)B42D 25/30 (2014.01)G07D 7/004 (2016.01)G07D 7/12 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)G02B 1/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G07D 7/1205 (2016.01)
- Priorité
- US 202163242337 P 09.09.2021US 202263403283 P 01.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/043062 09.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/039167 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KHOSHNEGAR SHAHRESTANI, Milad
Coquitlam, British Columbia V3B 0P3, CA
LANDROCK, Clinton K.
North Vandouver, British Columbia V7P 1W8, CA
NAHVI, Ehsan
Woodbury, Minnesota 55125, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.