PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE

Brevet européen · EP4427260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427260
Numéro de demande
EP22802651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 21/308 (2006.01)
Priorité
FR 2111606 02.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079302 20.10.2022
Publication PCT
WO2023/078692 11.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

DUPRE, Ludovic

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

FOURNIER, Hélène

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.