ÉLÉMENT ÉLECTROCHIMIQUE DE TYPE LITHIUM-ION
Brevet européen · EP4427281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427281
- Numéro de demande
- EP22782881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/485 (2010.01)H01M 4/505 (2010.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/0569 (2010.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/0567 (2010.01)H01M 10/0568 (2010.01)
- Priorité
- FR 2111757 05.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076376 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/078611 11.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
DEMEAUX, Julien
33520 BRUGES, FR
OSWALD, Marlène
33700 MERIGNAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.