MODULE ÉLECTRIQUE POUR BATTERIE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4427291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427291
- Numéro de demande
- EP24702859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2024
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/211 (2021.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)
- Priorité
- FR 2300810 27.01.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/050758 26.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/157223 02.08.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MARES-MANTON, Jordan
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.