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Brevet européen · EP4427479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427479
- Numéro de demande
- EP22785708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/08 (2009.01)H04B 17/00 (2015.01)H04W 88/10 (2009.01)
- Priorité
- FI 20216130 02.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075399 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/078601 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
NG, Man Hung
Swindon, Wiltshire SN252JS, GB
GOLEBIOWSKI, Bartlomiej
56-400 Olesnica, PL
WOJCIECHOWSKI, Tomasz
50-077 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.