ZERSTÄUBUNGSVORRICHTUNG UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4427607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427607
- Numéro de demande
- EP23188212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2023
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- CN 202310258860 08.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
LI, Huabing
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
LAI, Zhongyuan
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
XIAO, Chunde
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
YIN, Hongbing
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
WANG, Zijun
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
ZHOU, Xinnan
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
BAN, Honglei
SHENZHEN, Guangdong 518104, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.