VERANKERUNGSNÄGEL UND SYSTEME

Brevet européen · EP4427690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427690
Numéro de demande
EP24161397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2024
Publié
11 sept. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/84 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 202363450711 P 08.03.2023
US 202418592702 01.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

NuVasive, Inc.

Nuvasive, Inc.

7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

BAURYS, Joseph W.

RALEIGH, US

OVROM, Elizabeth L.

SAN DIEGO, 92121, US

LILLIG, Steven

SAN DIEGO, 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.