ELEKTROPORATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4427693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4427693
- Numéro de demande
- EP24190953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)C12M 1/42 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194958 02.09.2019EP 19194959 02.09.2019EP 20168567 07.04.2020
- Divisionnaire de
- EP23185028
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
SODEN, Declan
County Cork, IE
FORDE, Colin
County Galway, IE
KINSELLA, Sean
County Galway, IE
MOORE, Tony
County Cork, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.