INTRARUMINALE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4427793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427793
Numéro de demande
EP24191442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2019
Publié
11 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61D 7/00 (2006.01)
A61K 9/22 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
NZ 18740247 26.02.2018
Divisionnaire de
EP19757885
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

GILL, David Anthony

2018 Auckland, NZ

MORROW, Desmond Ian John

2018 Auckland, NZ

ROUT, Brendon Shane

2113 Auckland, NZ

VENNING, Michael Sean

1023 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.