SCHÖNHEITSINSTRUMENT

Brevet européen · EP4427798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427798
Numéro de demande
EP23213249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2023
Publié
11 sept. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/06 (2006.01)
A61N 1/26 (2006.01)
A61N 1/40 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
Priorité
CN 202320495316 U 07.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 30 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.10.2025

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Shenzhen GEMO Science and Technology Co., Ltd.

Room 808, Building 1, Xunmei Technology Plaza, No. 8 Keyuan Road, Science and Technology Park Community, Yuehai Street, Nanshan District,, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Yu, Fei

Shenzhen, 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.