ECKMODULVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4428010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428010
Numéro de demande
EP23204857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2023
Publié
11 sept. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 7/18 (2006.01)
Priorité
KR 20230029171 06.03.2023
KR 20230029172 06.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Hyundai Mobis Co., Ltd.

(Yeoksam-dong) 203, Teheran-ro, Gangnam-gu Seoul 06141, KR

Inventeur

JEON, Jae Woong

16891 Yongin-si, Gyeonggi-do, KR

JOO, Jin Wook

16891 Yongin-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.