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Brevet européen · EP4428021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428021
Numéro de demande
EP23160835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
11 sept. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62J 11/04 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Nuvo Enterprise Co., Ltd.

No. 3, Hsing Yeh Rd., Fuhsing Ind. Zone Fuhsing Hsiang, Changhua Hsien, TW

Inventeur

Shih, Ho-Jen

Changhua Hsien, TW

Yang, Hsing-Huan

Changhua Hsien, TW

Shih, Hui-Ching

Changhua Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.