NEIGEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4428024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4428024
- Numéro de demande
- EP24156292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2024
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)
- Priorité
- JP 2023034650 07.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Nagata, Tatsuya
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Uchiyama, Toshifumi
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Sasaki, Ryo
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Morita, Tomoro
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.