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Brevet européen · EP4428069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4428069
- Numéro de demande
- EP22891820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16M 7/00 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/42 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202122790363 U 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/128436 28.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/083024 19.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ZHAO, Meng
Ningde, Fujian 352100, CN
HE, Huihui
Ningde, Fujian 352100, CN
MING, Hongqi
Ningde, Fujian 352100, CN
CHEN, Fanke
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.