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Brevet européen · EP4428192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428192
Numéro de demande
EP24161553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2024
Publié
11 sept. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
H05K 1/00 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/685 (2006.01)
H01F 17/00 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
Priorité
JP 2023033729 06.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Ajinomoto Co., Inc.

AJINOMOTO CO., INC.

15-1, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8315, JP

Inventeur

SAITO, Mizuki

Kanagawa, 210-0801, JP

TANAKA, Takayuki

Kanagawa, 210-0801, JP

HOMMA, Tatsuya

Kanagawa, 210-0801, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.