ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4428310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4428310
- Numéro de demande
- EP23188326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023035264 08.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Yuta
Nagano, 389-0605, JP
OKUTANI, Shumpei
Nagano, 389-0605, JP
SHIMIZU, Koichi
Nagano, 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.