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Brevet européen · EP4428334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428334
Numéro de demande
EP24187538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2023
Publié
11 sept. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 3/66 (2006.01)
C03C 21/00 (2006.01)
E06B 3/663 (2006.01)
Priorité
US 202263427645 P 23.11.2022
US 202263427657 P 23.11.2022
US 202263427661 P 23.11.2022
US 202263427670 P 23.11.2022
US 202363540729 P 27.09.2023
US 202318379285 12.10.2023
Divisionnaire de
EP23814335
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  4. 2 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  5. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

LuxWall, Inc.

Luxwall, Inc.

1130 James L. Hart Parkway, Ypsilanti, MI 48197, US

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

THOMSEN, Scott V.

Glen Arbor, 49636, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.