WÄRMEPUMPENSYSTEM

Brevet européen · EP4428470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428470
Numéro de demande
EP24157536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2024
Publié
11 sept. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24H 9/02 (2006.01)
F24H 9/12 (2022.01)
F24H 4/02 (2022.01)
Priorité
DE 102023105990 10.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel-Strasse 33, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Schulze, Hendrik

37586 Dassel, DE

Löwens, Thomas

37627 Stadtoldendorf, DE

Kirchhoff, Hartmut

37671 Höxter, DE

Strate, Joscha

32756 Detmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.