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Brevet européen · EP4428695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428695
Numéro de demande
EP23211406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2023
Publié
11 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 12/0862 (2016.01)
G06F 12/0866 (2016.01)
G06F 12/0871 (2016.01)
G06F 12/0895 (2016.01)
G06F 12/0897 (2016.01)
G06F 12/123 (2016.01)
Priorité
US 202363451474 P 10.03.2023
US 202318203909 31.05.2023
KR 20230087957 06.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

SALAMAT, Sahand

San Jose, CA, 95134, US

LI, Zongwang

San Jose, CA, 95134, US

PITCHUMANI, Rekha

San Jose, CA, 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.