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Brevet européen · EP4429111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429111
- Numéro de demande
- EP24161675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2024
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H03K 17/10 (2006.01)H03K 17/693 (2006.01)H03K 17/081 (2006.01)
- Priorité
- TW 112108596 08.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PAI, Ching-Yao
11493 Taipei, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.