VERFAHREN UND SYSTEME ZUR SYNCHROPHASIERUNG MIT ASYNCHRONEN BUSSEN

Brevet européen · EP4429133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429133
Numéro de demande
EP24157367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2024
Publié
11 sept. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
G06F 13/42 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
B64C 11/50 (2006.01)
Priorité
US 202318181215 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

PARK, Sean

Charlotte, 28202, US

STERBENZ, Ryan

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.