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Brevet européen · EP4429422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429422
- Numéro de demande
- EP22897220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)B23P 15/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111422366 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/110602 05.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/093125 01.06.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
LIU, Xiaobang
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
YANG, Jie
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
LIU, Hua
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.