ZAHNBÜRSTE
Brevet européen · EP4429518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429518
- Numéro de demande
- EP22813979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A46B 15/00 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46B 7/02 (2006.01)A46B 7/06 (2006.01)A46B 3/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 21207029 08.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080884 04.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/079121 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KRAEMER, Hans
Weybridge Surrey KT13 0NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.