KÜCHENGERÄT

Brevet européen · EP4429529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429529
Numéro de demande
EP22840563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 43/046 (2006.01)
Priorité
EP 21207560 10.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081149 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/083819 19.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Versuni Holding B.V.

High Tech Campus 42, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

HIETBRINK, Ingrid

5656 AE Eindhoven, NL

FLOESSHOLZER, Hannes Uwe

5656 AE Eindhoven, NL

VAUPOT, Jan

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.