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Brevet européen · EP4429556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429556
Numéro de demande
EP22814359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021129555 12.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081158 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/083822 19.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Carl Zeiss Meditec AG

Goeschwitzer Strasse 51-52, 07745 Jena, DE

Inventeur

BUBLITZ, Daniel

07745 Jena, DE

SEIDEL, Dirk

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.