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Brevet européen · EP4429588 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429588
Numéro de demande
EP22814348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 1/12 (2006.01)
Priorité
EP 21206934 08.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081109 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/079169 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

3Shape A/S

Holmens Kanal 7, 1060 Copenhagen K, DK

Inventeur

KIRSANSKE, Gabija

1060 Copenhagen K, DK

HANSEN, Finn

1060 Copenhagen K, DK

ANDERSEN, Mads Grønlund

1060 Copenhagen K, DK

MOLBECH, Sebastian Friborg

1060 Copenhagen K, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.