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Brevet européen · EP4429750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429750
- Numéro de demande
- EP23783516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/825 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/888 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)F16C 1/04 (2006.01)F16C 1/26 (2006.01)F16C 1/02 (2006.01)F16C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263406427 P 14.09.2022US 202263432496 P 14.12.2022US 202363443519 P 06.02.2023US 202363470259 P 01.06.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2023/059136 14.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/057252 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
TUVAL, Yosi
4050426 Even Yehuda, IL
LUBINSKY, Gad
4069600 Ein Vered, IL
SUDIN, Yuri
7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL
ROZENFELD, Avi
3460205 Haifa, IL
MUSTACCHI, Shaul
4805638 Rosh Haayin, IL
TAMIR, Ran
6248429 Ramat Gan, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.