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Brevet européen · EP4429932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429932
Numéro de demande
EP22817209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62B 7/06 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B62B 9/10 (2006.01)
B62B 9/24 (2006.01)
Priorité
CN 202111328969 10.11.2021
CN 202111327408 10.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081512 10.11.2022
Publication PCT
WO2023/083975 19.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Wonderland Switzerland AG

Beim Bahnhof 5, 6312 Steinhausen

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ZHANG, Xiaojian

6312 Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.