KAROSSERIEROHBAU MIT EINER ANTRIEBSBATTERIE
Brevet européen · EP4429935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429935
- Numéro de demande
- EP22809105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 21/03 (2006.01)B62D 21/07 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021005515 09.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079786 25.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/083606 19.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
REINHARDT, Jürgen
73207 Plochingen, DE
ZICKWERT, Jan
65817 Eppstein, DE
KAZMAIER, Hubert
72827 Wannweil, DE
NEFF, Thomas
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
BISINGER, Jochen
73733 Esslingen, DE
RATH, Jan
71032 Böblingen, DE
HELBER, Jan
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.