VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP4429964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4429964
- Numéro de demande
- EP22814508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100028385 08.11.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/060680 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/079519 11.05.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BASSI, Vittorio
48018 Faenza (Ravenna), IT
FALZONI, Alessandro
40026 Imola (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.