HYDRAULIKANTRIEBSSYSTEM FÜR EIN BAU- UND/ODER DICKSTOFFPUMPENSYSTEM, BAU- UND/ODER DICKSTOFFPUMPENSYSTEM UND VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES HYDRAULIKANTRIEBSSYSTEMS UND/ODER EINES BAU- UND/ODER DICKSTOFFPUMPENSYSTEMS
Brevet européen · EP4430305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430305
- Numéro de demande
- EP22813990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 9/117 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021212756 12.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080942 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/083735 19.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
SCHÄFER, Michael
71126 Gäufelden-Tailfingen, DE
PRONKO, Alexander
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.