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Brevet européen · EP4430319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430319
- Numéro de demande
- EP22798241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16D 63/00 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)F16D 121/20 (2012.01)
- Priorité
- DE 102021129155 09.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076464 23.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/083518 19.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Mercedesstrasse 41, 70372 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 2 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
91616 Neusitz, DE
74599 Wallhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.