ZUSTANDSÜBERWACHUNG FÜR EINEN VIBRONISCHEN SENSOR

Brevet européen · EP4430367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4430367
Numéro de demande
EP22797689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01F 23/296 (2022.01)
Priorité
DE 102021129416 11.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076765 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/083520 19.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

D'ANGELICO, Sascha

79595 Rümmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.