BAUGRUPPE EINES FELDGERÄTES ZUR BESTIMMUNG ODER ÜBERWACHUNG EINER PHYSIKALISCHEN ODER CHEMISCHEN PROZESSGRÖSSE

Brevet européen · EP4430372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4430372
Numéro de demande
EP22790527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01K 1/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102021129594 12.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076769 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/083521 19.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

LEUTHNER, Dietmar

79576 Weil am Rhein, DE

LOPATIN, Sergey

79540 Lörrach, DE

GETMAN, Igor

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.