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Brevet européen · EP4430896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430896
- Numéro de demande
- EP23706446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 64/00 (2009.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263307984 P 08.02.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/051137 08.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152662 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
THOMAS, Robin
61231 Bad Nauheim, DE
CHOI, Hyung-Nam
85521 Ottobrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.