VERARBEITUNGSVORRICHTUNG UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP4431025 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431025
- Numéro de demande
- EP24163819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2024
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202363452536 P 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
INAGAKI, Genri
Tokyo, 192-8507, JP
TAKAZAWA, Naohiro
Tokyo, 192-8507, JP
OGAWA, Ryohei
Tokyo, 192-8507, JP
MIDORIKAWA, Masamichi
Tokyo, 192-8507, JP
NISHIMURA, Hidetoshi
Tokyo, 192-8507, JP
MILFORD, Jordan
Center Valley, PA, 18034, US
HORIO, Hirokazu
Center Valley, PA, 18034, US
MINO, Hiroyuki
Center Valley, PA, 18034-0610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.