PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP4431140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431140
Numéro de demande
EP24168050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
18 sept. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201562222593 P 23.09.2015
US 201662376961 P 19.08.2016
Divisionnaire de
EP20210909
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

AMARASINGHE, Amal Shirley

Bella Vista, NSW 2153, AU

BALUCHAGI, Ravikumar

Bella Vista, NSW 2153, AU

BARLOW, Adam Francis

Bella Vista, NSW 2153, AU

BATE, Andrew James

Bella Vista, NSW 2153, AU

BLANCH, Emily Elizabeth

Bella Vista, NSW 2153, AU

BRAUND, David James

Bella Vista, NSW 2153, AU

CULLEN, Christopher Samuel

Bella Vista, NSW 2153, AU

D'SOUZA, Errol Savio Alex

Bella Vista, NSW 2153, AU

DAVIES, Bruce Richard

Bella Vista, NSW 2153, AU

EDWARDS, Craig David

Bella Vista, NSW 2153, AU

GILL, Christopher Andrew Wakeley

Bella Vista, NSW 2153, AU

GOLDSPINK, Lachlan Richard

Bella Vista, NSW 2153, AU

KIRBY, Thomas

Bella Vista, NSW 2153, AU

MARKAPURAM CHENGALVARAYAN, Kishore

Bella Vista, NSW 2153, AU

MILLER, Holly Elizabeth

Bella Vista, NSW 2153, AU

NGA, Lemmy

Bella Vista, NSW 2153, AU

TAN, Chia Ik

Bella Vista, NSW 2153, AU

WELLS, Matthew Robin

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.