FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSKOPF
Brevet européen · EP4431292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431292
- Numéro de demande
- EP24163234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2024
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023039661 14.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
KOMAMIYA, Yumi
Tokyo 146-8501, JP
OKUSHIMA, Shingo
Tokyo 146-8501, JP
LINDENAAR, Daniel Jan Willem
Tokyo 146-8501, JP
HOLLANDS, Peter Joseph
Tokyo 146-8501, JP
WEIJKAMP, Clemens Theodorus
Tokyo 146-8501, JP
DERKS, Roy Josephus Stephanus
Tokyo 146-8501, JP
VAN SAS, Lambertus M.L.A.
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.