FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4431295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431295
Numéro de demande
EP23200579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
18 sept. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 29/13 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
Priorité
JP 2023039425 14.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

OKUMURA, Yuki

Nagoya, 467-8562, JP

TAKEUCHI, Misaki

Nagoya, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.