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Brevet européen · EP4431310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431310
Numéro de demande
EP22892330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 9/26 (2006.01)
B60C 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2021183617 10.11.2021
JP 2021183620 10.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/024415 17.06.2022
Publication PCT
WO2023/084827 19.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

SHIBATA, Saki

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.