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Brevet européen · EP4431311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431311
Numéro de demande
EP24162159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60C 11/01 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023038910 13.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

NOBUKUNI, Shingo

Kobe-shi, 651-0072, JP

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