FAHRZEUGSTRUKTUR

Brevet européen · EP4431372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431372
Numéro de demande
EP24174442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
18 sept. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62D 25/02 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
SE 2050646 04.06.2020
Divisionnaire de
EP21718082
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

AUTOTECH ENGINEERING S.L.

AIC-Automotive Intelligence Center Parque Empresarial Boroa P2-A4 Local 6, 48340 Amorebieta-Etxano, Bizkaia, ES

Inventeur

BODIN, Hans

954 42 Södra Sunderbyn, SE

ARVIDSSON, Stefan

941 64 Piteå, SE

VIKLUND, Robert

974 43 Luleå, SE

MARQUEZ DURAN, Sergi

08256 Rajadell, Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.