LUFTLEITSTRUKTUR FÜR EIN FLUGZEUG, LUFTAUSWERFER ODER EJEKTORPUMPE UND FLUGZEUG

Brevet européen · EP4431396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431396
Numéro de demande
EP24161290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64D 13/06 (2006.01)
B64D 13/08 (2006.01)
F02C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023106153 13.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space GmbH

Willy-Messerschmitt-Straße 1, 82024 Taufkirchen, DE

Inventeur

KOPP, Sven

82024 Taufkirchen, DE

ABERLE-KERN, Svenja

82024 Taufkirchen, DE

BREHM, Sebastian

82024 Taufkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.