SENSOR UND ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4431448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431448
Numéro de demande
EP23192001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2023
Publié
18 sept. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
G01P 15/097 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
Priorité
JP 2023038506 13.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-Chome,, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

MASUNISHI, Kei

Tokyo, JP

OGAWA, Etsuji

Tokyo, JP

TOMIZAWA, Yasushi

Tokyo, JP

MIYAZAKI, Fumito

Tokyo, JP

ONO, Daiki

Tokyo, JP

UCHIDA, Kengo

Tokyo, JP

OGAWA, Jumpei

Tokyo, JP

ISHIBASHI, Fumitaka

Tokyo, JP

MURASE, Hideaki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.