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Brevet européen · EP4431729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431729
Numéro de demande
EP22892432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F03D 15/10 (2016.01)
Priorité
JP 2021184198 11.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/035429 22.09.2022
Publication PCT
WO2023/084931 19.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Okumura, Hisakazu

107-1 Ichijoji-Matsuhara-cho Sakyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 606-8156, JP

Inventeur

Okumura, Hisakazu

Kyoto 606-8156, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.