HYDRAULISCHE ROTATIONSMASCHINE

Brevet européen · EP4431735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431735
Numéro de demande
EP22892756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 1/2078 (2020.01)
F04B 1/324 (2020.01)
Priorité
JP 2021184907 12.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/041521 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/085258 19.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KYB Corporation

4-1, Hamamatsu-cho 2-chome,, Minato-ku, Tokyo 105-5128, JP

Inventeur

TAKEI, Gen

Tokyo 105-5128, JP

IWANAJI, Tetsuya

Tokyo 105-5128, JP

KUBOI, Hiroaki

Tokyo 105-5128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.