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Brevet européen · EP4431755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431755
- Numéro de demande
- EP22892464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16C 19/38 (2006.01)F16C 19/40 (2006.01)F16C 33/372 (2006.01)F16C 19/36 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 19/26 (2006.01)F16C 33/37 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021185564 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/037679 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/084964 19.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SASAKI Satoshi
Mino-shi, Gifu 501-3763, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.