FÜNF-WEGE-VENTIL
Brevet européen · EP4431769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431769
- Numéro de demande
- EP22902726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 11/085 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111511104 10.12.2021CN 202123098867 U 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/093314 17.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/103288 15.06.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
FENG, Zhongbo
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
WANG, Junjie
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
SHA, Haijian
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
WANG, Fugang
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.